Intervention de Serge Lepeltier

Réunion du 8 avril 2005 à 21h45
Eau et milieux aquatiques — Article 36

Serge Lepeltier, ministre :

Monsieur le président, je suis d'accord avec M. le rapporteur, nous en avons d'ailleurs longuement discuté, puisque nous rencontrons, les uns et les autres, des problèmes d'emploi du temps. Nous pourrions poursuivre nos travaux encore pendant trois quarts d'heure à une heure, mais je ne pense pas qu'il faille aller au-delà.

Néanmoins, la préoccupation de Mme Didier est tout à fait légitime, car il est vrai que nous allons aborder sinon le coeur du moins l'un des volets essentiels du projet de loi, à savoir les redevances.

Evidemment, si nous en reportons l'examen, nous devrons être d'autant plus raisonnables et rigoureux dans le déroulement des débats ultérieurs. Le rapporteur n'est en effet pas disponible jeudi prochain et le Parlement suspend ses travaux en séance plénière à la fin de la semaine prochaine. Il faut donc absolument que nous en ayons terminé avant.

Je m'en remets donc à la sagesse du Sénat sur cette question, mais il est vrai que le fait d'entamer à cette heure l'examen de l'un des points les plus importants du projet de loi paraît peu judicieux.

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