Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 avril 2005 :

A dix heures :

1. Dix-huit questions orales.

A seize heures et le soir :

2. Discussion de la proposition de loi (n° 90, 2004-2005), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits des malades et à la fin de vie ;

Rapport (n° 281, 2004-2005) fait par M. Gérard Dériot, au nom de la commission des affaires sociales ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 11 avril 2005, avant dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 11 avril 2005, à seize heures.