Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Boyer
Réunion du 1er février 2006 à 15h00
Parcs nationaux et parcs naturels marins — Article 14, amendements 26 9
Jean Boyer, rapporteur :Il s'agit d'un amendement de coordination avec l'amendement n° 26, adopté par la commission et portant sur l'article 9 du présent projet de loi.
