Intervention de Philippe Richert

Cet amendement, qui vise à supprimer le mot « essentiels » pour qualifier les principes et valeurs de la République, repose sur le fait que, par essence, tous les principes sont « essentiels ».

Monsieur le sénateur, l’adjectif « essentiel » est utilisé à dessein. L’objectif du Gouvernement n’est pas de dresser, dans la charte des droits et devoirs du citoyen français, la liste des très nombreux principes sur lesquels est fondé notre droit ou ceux qui régissent les règles du comportement, de la politique ou de la morale publique : ce serait trop long, et bien fastidieux.

Ce texte a pour vocation de rappeler les principes que l’on considère les plus importants.

Monsieur Collin, je ne suis pas d’accord avec pour considérer que la frontière entre ce qui est essentiel et ce qui l’est moins est quelquefois ténue. Il conviendra au comité qui rédigera le texte de la charte de peser les termes qui seront utilisés.

Il ne s’agit pas de faire une exégèse en plusieurs volumes de la nature de notre République ni des principes qui la régissent. La lecture de la charte devra simplement permettre de comprendre les principes essentiels du « vivre ensemble », auxquels il est si souvent faire référence. Nous allons associer à ce travail des historiens, des philosophes et des parlementaires afin que cette charte soit rédigée de la manière la plus intelligente possible.

Monsieur Collin, je vous demande de bien vouloir retirer votre amendement, sinon, je serais obligé d’émettre un avis défavorable, ce qui me désolerait.

L’objet de la charte n’est pas, je le répète, de rappeler les fondements de notre République, il est simplement de faire en sorte que les personnes qui souhaitent acquérir la nationalité française puissent comprendre ce qu’on leur demande.