Intervention de Jean Desessard

Cet amendement tend à préciser la notion de « biocarburant ».

En effet, un biocarburant produit par l'agriculture intensive et industrielle a très peu de valeur énergétique ; il présente donc peu d'intérêt pour l'environnement.

En revanche, un biocarburant produit par une agriculture extensive de type biologique est extrêmement intéressant du point de vue de sa valeur énergétique.

Le sol et les océans sont les principales sources naturelles du protoxyde d'azote, le N20, mais ce gaz est également produit par la combustion de matière organique et de combustibles fossiles, la production de nylon et l'utilisation d'engrais azotés, dont les ammonitrates.

En France, l'agriculture contribuerait pour 75 % aux émissions de N20, provenant essentiellement de la transformation des produits azotés - engrais, fumier, lisier et résidus de récolte - dans les sols agricoles. Puissant gaz à effet de serre subsistant longtemps dans l'atmosphère - environ cent vingt ans -, il est en partie responsable de la destruction de la couche d'ozone.

Dès lors, l'utilisation des biocarburants n'a de véritable intérêt pour l'environnement que si elle constitue une alternative aux carburants d'origine fossile, qui soit véritablement propre d'un bout à l'autre de la chaîne, c'est-à-dire dès son mode de production.