Intervention de Gérard César

Réunion du 7 novembre 2005 à 15h00
Loi d'orientation agricole — Article 12, amendement 344

Photo de Gérard CésarGérard César, rapporteur :

L'amendement n° 344 rectifié est très proche de celui qu'a présenté Charles Revet tout à l'heure, avant de le retirer. Je propose à Marcel Deneux de bien vouloir, lui aussi, retirer son amendement.

L'amendement n° 580 rectifié bis vise à étendre le dispositif incitatif aux huiles d'origine animale.

Cet amendement présente un certain caractère exploratoire. Des expérimentations sont, en effet, actuellement en cours sur la possibilité de fabriquer des biocarburants à partir de graisses animales. Il s'agit là d'une voie de valorisation nouvelle, sur laquelle nous n'avons encore que peu de connaissances.

C'est pourquoi la commission s'en remet à la sagesse du Sénat.

Je m'en remets également à la sagesse de notre assemblée s'agissant du sous-amendement n° 757, que la commission n'a pas eu la possibilité d'examiner.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion