Intervention de Roland Courteau

Nous savons que, depuis longtemps, les huiles végétales peuvent effectivement constituer des substituts au carburant utilisé pour les moteurs diesel. D'ailleurs, Rudolf Diesel lui-même, dès 1900, utilisait de l'huile végétale dans son moteur.

Par la suite, l'abondance relative de pétrole bon marché a, hélas ! rendu superflue la recherche de carburants de remplacement du gazole.

Cependant, le contexte actuel de hausse des prix du pétrole et la nécessité de lutter contre l'effet de serre ont ravivé l'intérêt envers les carburants de remplacement, y compris les huiles végétales, pour le fonctionnement des moteurs diesels.

Si la production alimentaire doit rester la fonction première de l'agriculture et est appelée à demeurer une priorité absolue à l'échelle planétaire, la diversification des productions et la recherche de débouchés autres qu'alimentaires ne peuvent que conforter l'activité agricole dans sa globalité.

Ainsi, l'augmentation à venir du taux de dépendance énergétique de la France et de l'Union européenne de même que les préoccupations environnementales doivent nous inciter à mobiliser les ressources renouvelables d'origine agricole telles que l'éthanol, la biomasse et les huiles végétales, qui constituent des atouts non négligeables pour la France.

C'est pourquoi nous considérons que l'exonération de la taxe intérieure de consommation pour l'utilisation des huiles végétales pures comme carburant agricole dans les exploitations sur lesquelles elles auront été produites constitue une avancée intéressante.

Nous souhaiterions cependant que l'on aille plus loin en exonérant également de la taxe intérieure de consommation les huiles végétales pures obtenues par pression à froid, sans l'aide ou l'adjonction de produits chimiques, et produites dans des unités décentralisées de capacité inférieure à 500 000 litres par an. Par là même, nous serions assurés que la mesure d'exonération bénéficierait bien directement au milieu agricole, notamment dans les zones défavorisées.

En outre, en ne limitant pas l'usage des huiles végétales à la seule autoconsommation comme carburant agricole, nous autoriserions les agriculteurs producteurs à réaliser une véritable plus-value à partir de cette activité.

Enfin, en ne limitant pas le cadre de la production des huiles végétales aux seules exploitations, nous permettrions aux agriculteurs de constituer des entreprises vouées à cette production, ce qui pourrait être très positif en termes d'aménagement du territoire ou de revitalisation de l'espace rural.