Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 8 novembre 2005, à seize heures et le soir :

1. Discussion du projet de loi (n° 40, 2005 2006) adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre les Gouvernements de la République française, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et du Royaume des Pays-Bas, relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation

Rapport (n° 52, 2005-2006) de M. Xavier Pintat, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 26, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation agricole.

Rapport (n° 45, 2005-2006) de M. Gérard César, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (n° 50, 2005-2006) présenté par M. Joël Bourdin, au nom de la commission des finances.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.