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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 16 décembre 2004 à 15h00
Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés — Article 1er, amendement 34
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 34, présenté par Mme Printz, M. Domeizel, Mmes Khiari, Cerisier-ben Guiga et Schillinger, MM. Masseret, Courteau, Michel, Collombat, Repentin, C. Gautier, Guérini, Caffet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Dans le second alinéa de cet article, remplacer les mots :
des événements
par les mots :
des guerres et des combats
Cet amendement a été défendu.
L'amendement n° 54, présenté par Mme Hermange, est ainsi libellé :
Compléter le second alinéa de cet article par les mots :
, tel est son devoir
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
