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Intervention de Monique Papon
Réunion du 25 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 26, amendement 880
Monique Papon, présidente :L'amendement n° 880 est retiré.
Je suis saisie de deux amendements identiques.
L'amendement n° 1137 est présenté par M. Vanlerenberghe, Mmes Dini et Payet, M. J. Boyer et les membres du groupe Union centriste.
L'amendement n° 1159 rectifié est présenté par M. Barbier, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Dans le 1° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-1 du code de la santé publique, supprimer les mots :
par ses avis
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, pour présenter l’amendement n°1137.
