Intervention de Catherine Tasca

Réunion du 24 novembre 2009 à 14h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Catherine TascaCatherine Tasca, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, ainsi qu’une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Gérard Collomb, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de M. Roland Povinelli, démissionnaire ;

- M. Roland Povinelli, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Gérard Collomb, démissionnaire.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.

La séance est suspendue.

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