Intervention de Nicole Borvo Cohen-Seat

Réunion du 16 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Articles additionnels avant l'article 1er

Photo de Nicole Borvo Cohen-SeatNicole Borvo Cohen-Seat :

Le texte tout entier tombe sous le coup de l'article 40 !

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion