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Intervention de Michèle André
Réunion du 16 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 2, amendement 136
Michèle André, présidente :En conséquence, les amendements n° 136 rectifié bis, 243, 613 rectifié, 420 rectifié bis, 443 et 444 n'ont plus d'objet.
Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les deux premiers sont identiques.
L'amendement n° 245 est présenté par MM. Bodin, Assouline, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 442 est présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer le II de cet article.
La parole est à M. Roland Courteau, pour présenter l'amendement n° 245.
