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Intervention de Michèle André
Réunion du 16 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 2, amendement 1
Michèle André, présidente :L'amendement n° 1, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé :
Au début de la première phrase du texte proposé par le II de cet article pour le troisième alinéa de l'article L. 111-I du code de l'éducation, après les mots :
Pour garantir ce droit
insérer les mots :
dans le respect de l'égalité des chances
La parole est à M. le rapporteur.
