Intervention de Michel Charasse

Réunion du 16 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Article additionnel après l'article 4 ou avant l'article 6 bis ou après l'article 6 bis

Photo de Michel CharasseMichel Charasse :

Ce n'est pas une obligation, c'est une possibilité : la charge n'est pas établie !

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion