Intervention de Monique Papon

Jeudi 22 janvier 2009

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Éventuellement, vendredi 23 janvier 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite de l’ordre du jour de la veille.

Mardi 27 janvier 2009

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 286 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 314 de Mme Fabienne Keller à M. le ministre de la défense ;

- n° 336 de M. Alain Dufaut à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 350 de M. Michel Houel à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 357 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 358 de Mme Esther Sittler à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 361 de M. Alain Gournac à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 365 de M. François Patriat à M. le Premier ministre ;

- n° 366 de M. François Rebsamen à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 368 de M. Martial Bourquin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 369 de M. Roland Courteau à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 370 de M. Yves Détraigne à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 372 de M. Alain Fauconnier à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 374 de Mme Alima Boumediene-Thiery à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

- n° 375 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 376 de Mme Claudine Lepage à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 377 de M. Éric Doligé à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 42, 2008-2009) ;