Intervention de Bernard Frimat

Réunion du 9 juin 2011 à 9h30
Bioéthique — Article 23, amendement 51

Photo de Bernard FrimatBernard Frimat, président :

L’amendement n° 51 rectifié est assorti de trois sous-amendements.

Le sous-amendement n° 31 rectifié quater, présenté par Mme Hermange, MM. Bécot, Lardeux, Leleux, Lorrain et Darniche, Mme B. Dupont, M. Marini, Mme Rozier, MM. Laufoaulu, Pozzo di Borgo, Laménie et Huré, Mme Henneron, M. Retailleau, Mme Mélot, M. Badré, Mme Hummel et MM. Vasselle et P. Blanc, est ainsi libellé :

Alinéa 3 de l'amendement n° 51 rectifié

Après les mots :

lignées de cellules souches

insérer les mots :

embryonnaires humaines

La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.

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