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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 9 juin 2011 à 9h30
Bioéthique — Article 23, amendement 57
Bernard Frimat, président :Je mets aux voix le sous-amendement n° 57.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du Gouvernement.
Je rappelle que l’avis du Gouvernement est défavorable.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
