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Intervention de Monique Papon
Réunion du 20 novembre 2009 à 21h45
Loi de finances pour 2010 — Article 2 priorité suite, amendement 59
Monique Papon, présidente :Le sous-amendement n° I-59 est retiré.
Je suis saisie de vingt-deux sous-amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
Le sous-amendement n° I-467, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Amendement n° I-1, alinéas 170 à 235
Supprimer ces alinéas.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
