Intervention de René-Pierre Signé

Madame la secrétaire d’État, à l’évidence, on touche là à la confusion qui existe entre pénibilité et invalidité.

Le fait de respirer les vapeurs mortifères de l’amiante a été facteur d’invalidité, mais pas forcément de pénibilité, la maladie pouvant se déclarer après la cessation du travail.

La silicose, quant à elle, était assurément facteur de pénibilité, ce qui est bien différent. Très vite, la personne atteinte souffrait d’insuffisance respiratoire, qui allait croissante, s’essoufflait et avait des difficultés à travailler.

L’exposition à l’amiante s’est révélée extrêmement sournoise. Les travailleurs ont été exposés sans le savoir, contrairement aux mineurs, conscients des risques de troubles respiratoires auxquels ils étaient confrontés. Tout le monde savait que la silicose, même si cette maladie n’était pas bien définie, provoquait des bronchites. Ce qu’il y a de terrible dans le drame de l’amiante, c’est que l’on a exposé les gens sans leur dire qu’ils couraient un risque.

Aujourd’hui, les entreprises sont hésitantes à agir, certaines d’entre elles refusent même de reconnaître la réalité et de financer le fonds de compensation. C’est extrêmement choquant ! Je le répète, l’exposition à l’amiante a créé une invalidité, mais pas forcément une pénibilité. De ce point de vue, la différence est difficile à faire.