Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 29 avril 2008 à 16h00
Conférence des présidents

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Mardi 6 mai 2008

À 10 heures :

1°) Questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 180 de M. Francis Grignon à M. le secrétaire d’État chargé des entreprises et du commerce extérieur ;

- n° 196 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 197 de M. Jean-Paul Amoudry à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services ;

- n° 198 de M. Georges Mouly à M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique ;

- n° 206 de M. Philippe Richert à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 212 de M. Roland Courteau à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ;

- n° 219 de M. Jean-Pierre Godefroy à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 220 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

- n° 221 de Mme Nicole Bricq à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

- n° 223 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;

- n° 225 de M. Thierry Repentin à M. le ministre de la défense ;

- n° 226 de M. Jean-Paul Emorine à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 230 de M. Claude Domeizel à M. le secrétaire d’État chargé de l’aménagement du territoire ;

- n° 231 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 234 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant modernisation du marché du travail (302, 2007-2008) ;

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