Intervention de Philippe Marini

Je voudrais être tout à fait clair sur ce sujet.

L'amendement de M. Deneux est intéressant, mais il n'entre pas dans le cadre du dispositif de l'écopastille tel qu'il est présenté au travers de cet article.

M. Deneux propose de suivre un autre raisonnement. On peut toujours demander plus, au nom de telle ou telle conception de l'intérêt général, mais il s'agit ici d'une écotaxe devant avoir pour vertu et pour fonction d'induire des changements de comportement des acquéreurs de véhicules. On ne peut pas y mêler toutes sortes d'autres considérations !

Par conséquent, si l'on devait opter pour un autre raisonnement, il me semble que l'amendement de la commission, qui s'inscrit clairement dans le cadre du dispositif de l'écopastille présenté par le Gouvernement, devrait être retiré et que le devenir dudit dispositif en commission mixte paritaire ne pourrait être assuré ! Je me permets de le dire en toute franchise !

Dans ces conditions, si l'on souhaite adresser un signal en faveur du développement des véhicules flex-fuel, je crois que l'amendement de la commission le permet, en prévoyant une réduction de 50 % du malus pour les acquéreurs de tels véhicules. Il me semble que c'est un pas significatif dans la direction souhaitée par M. Deneux, mais on ne peut pas, au motif que l'on défend le flex-fuel et le superéthanol E 85, revenir complètement sur la conception et le montage du dispositif de l'écopastille, car c'est bien à cela que revient la proposition de notre excellent collègue !

Sincèrement, la commission des finances ne peut recommander une telle option, et demande que le Sénat veuille bien adopter son propre amendement. Je prie à nouveau M. Deneux de bien vouloir s'y rallier.