Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 18 décembre 2006 à 15h00
Loi de finances rectificative pour 2006 — État b', amendement 247
Adrien Gouteyron, président :Programmes
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
(majorer l'annulation de)
(minorer l'annulation de)
(majorer l'annulation de)
(minorer l'annulation de)
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
L'amendement n° 247 est ainsi libellé :
Mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Modifier comme suit les annulations de crédits des programmes :
