Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 3 mars 2006 à 9h45
Égalité des chances — Article 10, amendement 762
Roland du Luart, président :Il n'y a donc aucune raison de suspendre la séance. Nous pouvons travailler sereinement jusqu'à la fin de l'article 15. C'est ce pour quoi nous sommes réunis ce matin.
L'amendement n° 762, présenté par MM. Muzeau, Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Roland Muzeau.
