Intervention de Alain Vasselle

Monsieur Barbier, la commission ne peut pas vous suivre. Vous n’avez certes pas tort, mais, à ce stade, l’amendement ne peut pas être rectifié.

Toutefois, en qualité de rapporteur, je m’engage à examiner, avec M. le président de la commission des affaires sociales, les moyens d’améliorer la situation. Nous le ferons non pas en alignant le statut des enseignants de médecine générale sur celui des enseignants hospitalo-universitaires, mais à l’inverse, en alignant le statut des enseignants hospitalo-universitaires sur les dispositions de l’article 33. Les enseignants hospitalo-universitaires seront alors, eux aussi, soumis à une obligation de résultat. Nous sommes bien entendu tout disposés à examiner ce dossier avec vous.

Fort de cet engagement, je souhaite que vous acceptiez de retirer votre amendement.