Intervention de Jean-Léonce Dupont

J’ai reçu de Mme Annie David, M. Michel Billout, Mme Éliane Assassi, M. François Autain, Mme Marie-France Beaufils, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Jean-Claude Danglot, Mme Michelle Demessine, Mme Évelyne Didier, M. Guy Fischer, M. Thierry Foucaud, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Gélita Hoarau, MM. Robert Hue, Gérard Le Cam, Mme Josiane Mathon-Poinat, M. Jean-Luc Mélenchon, Mme Isabelle Pasquet, MM. Jack Ralite, Ivan Renar, Mmes Mireille Schurch, Odette Terrade, MM. Bernard Vera et M. Jean-François Voguet une proposition de résolution européenne, présentée en application de l’article 73 bis du règlement, sur la communication de la Commission « Une feuille de route pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2006-2010 ».

La proposition de résolution sera imprimée sous le n° 433, distribuée et renvoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.