Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 5 novembre 2009 :

À neuf heures trente :

1. Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009).

Rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 50, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 51, 2009-2010).

À quinze heures et le soir :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 5 novembre 2009, à onze heures

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.