Intervention de Bernard Frimat

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 27 novembre 2008

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 112, 2008-2009) ;

2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion (n° 77, 2008-2009) ;

3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 76, 2008-2009) ;

À 15 heures :

4°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures 15 et le soir :

5°) Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 60 et 61) (5 heures) ;

budget annexe : contrôle et exploitations aériens (+ article 84) ;

compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ;

compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres.

Vendredi 28 novembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Recherche et enseignement supérieur (+ articles 66, 66 bis et 66 ter) (3 heures 30) ;

- Conseil et contrôle de l’État (0 heure 30) ;

- Direction de l’action du Gouvernement (1 heure) ;

- Pouvoirs publics (0 heure 15) ;

- Budget annexe : Publications officielles et information administrative (0 heure 15) ;

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ article 59 ) (2 heures) ;

- Santé (+ article 73) (1 heure 30) ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines (0 heure 30) ;

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ;

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics ;

- Provisions (0 heure 15) ;

- Régimes sociaux et de retraite (1 heure) ;

compte spécial : pensions ;

- Engagements financiers de l’État (0 heure 30) ;

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État (+ article 85) ;

compte spécial : participations financières de l’État ;

- Remboursements et dégrèvements (0 heure 15).

Lundi 1er décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Justice (2 heures 30) ;

- Travail et emploi (+ articles 79 à 81) (2 heures 30) ;

- Défense (+ article 59 ) (4 heures).

Mardi 2 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Sécurité (2 heures) ;

- Sécurité civile (1 heure) ;

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 74, 75, 76 et 76 ) (2 heures 30) ;

- Outre-mer (+ articles 64 et 65) (3 heures 30).

Mercredi 3 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Enseignement scolaire (3 heures 30) ;

- Aide publique au développement (+ articles 59 ) (2 heures 30) ;

compte spécial : accords monétaires internationaux ;

compte spécial : prêts à des États étrangers ;

- Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (+ articles 59 A à 59 D, 59, 59 ) (5 heures) ;

compte spécial : développement agricole et rural.

Jeudi 4 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Immigration, asile et intégration (+ articles 62 et 63) (2 heures) ;

- Politique des territoires (1 heure 30) ;

- Ville et logement (+ articles 82 et 83) (2 heures 30) ;

- Économie (2 heures) ;

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ;

- Sport, jeunesse et vie associative (+ articles 77 et 78 et 78 ) (2 heures).

Vendredi 5 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Action extérieure de l’État (3 heures 30) ;

- Administration générale et territoriale de l’État (+ articles 56 à 58) (1 heure) ;

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 67 à 72) (2 heures) ;

compte spécial : avances aux collectivités territoriales ;

- Médias (1 heure 30) ;

compte spécial : avances à l’audiovisuel (+ articles 86, 87 et 88) ;

- Culture (+ articles 59 ) (2 heures 30).

Samedi 6 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Éventuellement, discussions reportées.

Lundi 8 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits.

Mardi 9 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures, à 16 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2009 :

- Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits ;

- Explications de vote ;

Scrutin public à la tribune ;

À 21 heures 30, dans la salle Médicis (1) :

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008 ;

Après la réponse du Gouvernement aux commissions et aux orateurs des groupes aura lieu un débat organisé sous la forme de neuf questions/réponses avec droit de réplique de l’auteur de la question (UMP et SOC : 3 questions ; UC, CRC et RDSE : 1 question) (question : deux minutes trente ; réponse : deux minutes trente ; réplique : une minute) ;

(1) Si la discussion budgétaire se terminait avant le soir, ce débat pourrait avoir lieu dans l’Hémicycle.

Mercredi 10 décembre 2008

Ordre du jour réservé :

À 16 heures :

1°) Question orale avec débat sur le surendettement ;