Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 23 juillet 2008 à 15h00
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 — Adoption définitive des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire
Adrien Gouteyron, président :L’ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2007 (no 481).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
