Intervention de Jean-Claude Gaudin

Réunion du 18 janvier 2005 à 10h00
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Claude GaudinJean-Claude Gaudin, président :

Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.

La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.

En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean Pépin membre de l'Observatoire des territoires.

Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.

La séance est suspendue.

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