Intervention de Alain Marleix

… sur la position du Gouvernement à l’égard des sectes et de la MIVILUDES, en laquelle il garde toute sa confiance, je vous le dis d’emblée.

Nul ne songe à nier ou à minimiser le danger représenté par les dérives sectaires. Il appartient aux autorités politiques de notre pays, notamment au ministre de l’intérieur, garant de la protection des Français, d’y faire face avec détermination.

J’ai d’ailleurs fait part aux préfets de mes décisions en ce domaine.

Dans une circulaire du 25 février 2008, relative à la lutte contre les dérives sectaires, je leur ai rappelé l’arsenal juridique existant et leur ai demandé d’engager une action coordonnée de lutte contre les dérives sectaires en s’inspirant de la méthode employée avec succès par les groupes d’intervention régionaux, les GIR.

L’objectif est d’identifier les auteurs des infractions pénales qui caractérisent les dérives sectaires, d’en interpeller les auteurs, de les déférer à l’autorité judiciaire afin, le cas échéant, de les faire condamner avec la plus extrême rigueur.

Dès le mois de septembre, un premier bilan des actions entreprises sera présenté. Monsieur le sénateur, je vous en ferai part personnellement et dans les meilleurs délais.

La mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires a, quant à elle, un rôle différent des autorités politiques. Il s’agit d’un rôle d’étude et d’analyse, ce dont témoigne, notamment, son rapport pour l’année 2007, qui comprend de nombreuses contributions de droit comparé. C’est un travail important et essentiel qui est ainsi accompli.

Vous pouvez être sûr de la détermination sans faille du Gouvernement dans son ensemble – au premier rang duquel, bien entendu, la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et la garde des sceaux, ministre de la justice – pour protéger les victimes contre tous les faits de dérives sectaires.

Telle est la réponse que je puis vous apporter sur ce sujet très grave et souvent très douloureux.