Intervention de Louis Souvet

Mon collègue Alain Vasselle, retenu par les travaux de la mission commune d’information sur la prise en charge de la dépendance – et l’on sait toute l’activité qu’il déploie sur ce sujet –, ne peut être présent parmi nous. Il vous prie donc, monsieur le secrétaire d’État, de bien vouloir excuser son absence et m’a demandé de vous faire part de sa question, qui porte sur les dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général ainsi que sur les risques qu’ils présentent en matière de santé publique.

Téléphone portable, antenne relais, Wi-Fi, Wimax, Bluetooth…, autant de technologies qui se développent de façon fulgurante mais ne cessent de susciter inquiétudes et interrogations quant à leurs effets sur la santé, notamment celle des plus jeunes.

Ces craintes sont relayées par les médias, qui multiplient reportages et articles sur le sujet, et par diverses études scientifiques dont les résultats contradictoires ne permettent pas toujours de conclure à l’existence ou non d’un risque.

Le 9 février dernier, par exemple, un article paru dans Le Parisien faisait état d’une étude réalisée par une équipe de chercheurs de l’université de Clermont-Ferrand sur des plants de tomates et montrant l’effet néfaste des ondes des téléphones mobiles sur eux.

Le mobile serait ainsi à l’origine de graves pathologies telles que le cancer du cerveau, des glandes salivaires, du nerf auditif, et entraînerait même des risques d’infertilité. Moins grave, mais inquiétant tout de même, les ondes seraient facteurs d’anxiété, de maux de tête, d’insomnie…

Un mois avant la publication de cet article, soit au début du mois de janvier, Mme la ministre est intervenue au cours du journal télévisé de France 2 pour mettre en garde, en vertu du principe de précaution, les utilisateurs de téléphones portables, en particulier les plus jeunes qui, du fait de leur organisme en plein développement, peuvent y être plus sensibles. Depuis lors, elle a réitéré ces mises en garde.

Se fondant sur les conclusions de l’expertise nationale et internationale menée sur le sujet, elle fait valoir que, si aucune preuve scientifique ne permet aujourd’hui de démontrer que l’utilisation des portables présente un risque notable pour la santé, l’hypothèse d’un tel danger ne peut toutefois pas être complètement exclue. Elle préconise donc d’utiliser le téléphone mobile avec discernement, lorsque cela est réellement utile, d’être vigilant dans les zones de mauvaise réception, d’utiliser le kit mains libres, de modérer l’usage par les enfants.

Au-delà de ces conseils de bon usage, Mme la ministre a pris l’engagement de mobiliser l’Organisation mondiale de la santé, l’OMS, afin que soit réalisée une synthèse de l’ensemble des résultats des études menées qui tire des conclusions scientifiquement validées.

De même a-t-elle saisi l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, l’AFSSET, afin qu’elle procède à une mise à jour de son expertise sur les risques liés à l’exposition aux radiofréquences.

Mon collègue, auquel je m’associe bien sûr, s’interroge. Où en est-on de ces études ? En savons-nous un peu plus sur le caractère dangereux ou pas des ondes ? Quelles mesures concrètes le Gouvernement entend-il prendre ?