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Intervention de Renaud Donnedieu de Vabres
Réunion du 4 mai 2006 à 15h00
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information — Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication :
Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je retiens tout d'abord du débat de ce matin et de cet après-midi un accord d'ensemble sur les principes fondamentaux qui représentent les objectifs de ce texte.
Le premier d'entre eux est le respect du droit d'auteur, droit fondamental et intangible. Le second est l'accès de tous aux oeuvres et à la culture.
L'enjeu central de ce texte est bien de construire, sur le fondement de ces deux principes, de nouveaux modèles d'offre culturelle en ligne pour répondre aux attentes de chacun.
Monsieur le rapporteur, vous êtes un monument,
