Intervention de Marie-Christine Blandin

Cet amendement vise à proposer une rédaction alternative, reprenant toutes les précautions qui ont déjà été évoquées.

Dès lors que l'oeuvre est destinée à être placée en permanence sur la voie publique, sa présence revêt en quelque sorte un caractère incontournable. En dehors de ce cas, on ne saurait invoquer une captation partielle de l'oeuvre : je l'ai dit, il existe de bons cadreurs, capables de mettre intégralement tel ou tel objet dans leur champ ou, au contraire, d'éviter de l'y placer.

Quant à un adjectif comme « fugitif », son emploi autorise toutes les dérives. Ainsi, à la télévision, les images qui défilent sont évidemment fugitives.

L'adjectif « accessoire » est une concession, car il laisse la possibilité de répondre que la photographie publiée dans un magazine - en France, 90 % de nos compatriotes ont régulièrement en main l'une des productions de la société Hachette - est « accessoire » et que les droits d'auteur n'ont donc pas à être versés. Imaginez qu'il en aille ainsi pour toutes les photographies qui sont publiées : la profession de photographe va tout simplement s'effondrer !