Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 mai 2006 :

À dix heures :

1. Dix-sept questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe)

À seize heures :

2. Suite de la discussion en deuxième lecture des articles du projet de loi (n° 163, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ;

Rapport (n° 192, 2005-2006) de M. Bernard Murat, fait au nom de la commission des affaires culturelles.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Le soir :

3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 269, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.

Rapport (n° 308, 2005-2006) de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission des affaires culturelles.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.