Intervention de Guy Fischer

Nous entendons, par cet amendement, renforcer le rôle des chefs de pôle, qui représentent les organes de direction et d’organisation de proximité dans la gestion d’un établissement public de santé.

La création des pôles dans les établissements publics de santé, en 2005, a permis une réorganisation souvent bienvenue, même si, je le concède, la définition du champ de compétence de certains d’entre eux peut être trop large ou, du moins, insuffisamment pertinente.

Les chefs de pôle, qui seront des médecins, du moins pour les pôles médicaux – il en sera sans doute autrement des pôles administratifs –, continueront à exercer une fonction importante de direction de proximité, de mobilisation des différents acteurs, ce qui devrait avoir des conséquences bénéfiques dans les établissements publics de santé.

Cependant, pour qu’ils puissent jouer pleinement leur rôle, il nous parait important de préciser que le directoire sera composé pour moitié au moins de chefs de pôle.

Je voudrais par ailleurs signaler que, pour tenir compte des objections que vous aviez formulées à l’Assemblée nationale lors de l’examen d’une série d’amendements similaires, madame la ministre, nous avons rectifié notre amendement afin de préciser que cette règle ne s’appliquera que lorsque cela est possible, c’est-à-dire lorsque la taille de l’établissement sera suffisante.