Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Milon
Réunion du 15 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 6, amendement 433
Alain Milon, rapporteur :L’amendement n° 433 – cela n’étonnera pas M. Guy Fischer ! – ne correspond pas aux orientations retenues par la commission. Par conséquent la commission y est défavorable.
Quant à l’amendement n° 1192 rectifié du Gouvernement, la commission n’a pu en étudier hier soir que le premier paragraphe, sur lequel elle a émis un avis favorable.
Pour le second paragraphe, je m’en remettrai donc à la sagesse des membres du Sénat, qui seront peut-être en mesure de me l’expliquer)
