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Intervention de Nicolas About
Réunion du 15 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 6, amendements 1192 6 8
Nicolas About, président de la commission des affaires sociales :Il n’est pas possible de déplacer l’amendement n° 1192 rectifié, car nous bloquerions l’adoption de l’article 6. Comme je vous l’ai indiqué, le présent amendement du Gouvernement, s’il est adopté, n’écrasera pas les amendements déposés à l’article 8 bis ; il n’y a donc aucune objection à le mettre aux voix dès aujourd'hui.
Il faudra certainement revenir sur ce sujet extrêmement important. Nous serons peut-être amenés à créer une mission d’information sur l’AP-HP qui aboutira, à terme, à un texte spécifique.
