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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 23 octobre 2006 à 15h00
Secteur de l'énergie — Article 13, amendements 491 13
Adrien Gouteyron, président :Je rappelle qu'il a été décidé de disjoindre l'examen de l'amendement n° 491 tendant à supprimer l'article, afin d'éviter la discussion commune automatique de l'ensemble des amendements portant sur l'article 13.
C'est pourquoi j'appelle d'abord l'amendement n° 491, présenté par MM. Coquelle et Billout, Mmes Demessine et Didier, M. Le Cam et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, qui est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Bernard Vera.
