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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mai 2006 à 15h00
Ordre du jour
Adrien Gouteyron, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 18 mai 2006 :
À neuf heures trente :
1. Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi (n° 299, 2005-2006), modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale.
Rapport (n° 339, 2005-2006) de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
À quinze heures et, éventuellement, le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Discussion de la proposition de loi (n° 305, 2005-2006), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives.
Rapport (n° 338, 2005-2006) de M. Philippe Goujon, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
