Intervention de Daniel Raoul

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici donc arrivés au terme de l’examen du projet de loi improprement nommé « relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement », ou Grenelle I, alors qu’il s’agit, en fait, d’une loi d’orientation ; on nous en a suffisamment rebattu les oreilles ! À chaque fois que nous voulions introduire des dispositions normatives dans le Grenelle I, on nous répondait qu’elles relevaient du Grenelle II. Et alors que nous travaillons depuis un mois en commission sur le Grenelle II, nous nous entendons dire que les mesures que nous proposons auraient dû relever du Grenelle I. Cela me rappelle le mercato des sportifs, dont on peut suivre le feuilleton dans un quotidien sportif. Nos amendements ont ainsi fluctué d’un texte à l’autre !

Permettez-moi, madame la secrétaire d’État, de vous faire une remarque d’ordre sémantique : on aurait pu avantageusement inverser les titres des deux textes. L’« engagement national pour l’environnement » aurait probablement mieux convenu aux orientations du Grenelle I, alors que « la mise en œuvre » aurait été plus juste pour le Grenelle II. Vous pouvez encore prendre en compte ma suggestion en déposant un amendement !