Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 23 novembre 2007 à 10h20
Financement de la sécurité sociale pour 2008 — Article 8 et annexe B, amendement 1
Philippe Richert, président :J'appelle, pour coordination, l'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé :
I. - Rédiger ainsi le tableau constituant le 18ème alinéa de l'annexe B :
(en milliards d'euros)
Maladie
Recettes
Dépenses
Solde
Variante avec un ONDAM à 1, 5% en volume à partir de 2009
Solde
-5, 9
-6, 2
-4, 2
-4, 0
-2, 8
-1, 4
0, 0
AT/MP
Recettes
Dépenses
Solde
Famille
Recettes
Dépenses
Solde
Vieillesse
Recettes
Dépenses
Solde
Toutes branches consolidées
Recettes
Dépenses
Solde
Variante avec un ONDAM à 1, 5% en volume à partir de 2009
Solde
-8, 7
-11, 7
-8, 8
-8, 5
-7, 0
-5, 8
-4, 5
II. - Rédiger ainsi le tableau constituant le 20ème alinéa de cette annexe :
(en milliards d'euros)
Maladie
Recettes
Dépenses
Solde
AT/MP
Recettes
Dépenses
Solde
Famille
Recettes
Dépenses
Solde
Vieillesse
Recettes
Dépenses
Solde
Toutes branches consolidées
Recettes
Dépenses
Solde
III. - Rédiger ainsi le tableau constituant le 27ème alinéa de cette annexe :
(en milliards d'euros)
Maladie
Recettes
Dépenses
Solde
Variante avec un ONDAM à 1, 5% en volume à partir de 2009
Solde
-5, 9
-6, 2
-4, 2
-3, 4
-1, 5
0, 7
3, 1
AT/MP
Recettes
Dépenses
Solde
Famille
Recettes
Dépenses
Solde
Vieillesse
Recettes
Dépenses
Solde
Toutes branches consolidées
Recettes
Dépenses
Solde
Variante avec un ONDAM à 1, 5% en volume à partir de 2009
Solde
-8, 7
-11, 7
-8, 8
-7, 3
-4, 4
-1, 6
1, 4
IV. - Rédiger ainsi le tableau constituant le 29ème alinéa de cette annexe :
(en milliards d'euros)
Maladie
Recettes
Dépenses
Solde
AT/MP
Recettes
Dépenses
Solde
Famille
Recettes
Dépenses
Solde
Vieillesse
Recettes
Dépenses
Solde
Toutes branches consolidées
Recettes
Dépenses
Solde
La parole est à Mme la ministre.
