Intervention de Denis Badré

Mes chers collègues, je vous rassure tout de suite, je vous épargnerai le détail de cet amendement. S’il est très compliqué, c’est parce que la question est particulièrement complexe et c’est, me semble-t-il, ce que l’auteur de l’amendement voulait d’abord souligner.

Il s’agit de la transposition dans le droit national de la directive relative à la taxation de l’énergie, en mettant en conformité avec ces dispositions communautaires notre régime actuel de taxation de l’énergie.

Le système actuel est mauvais : il est compliqué et illisible. Cet amendement tend à l’améliorer, mais il n’y parvient que très modérément.