Intervention de Daniel Raoul

Tous les élus sont, un jour ou l’autre, confrontés à ce genre de problèmes. Pour l’heure, dans ma commune, des fouilles archéologiques sur un site mérovingien retardent de manière considérable les travaux de construction d’un tramway.

Cela dit, le délai de six mois me paraît un peu court, car lorsque les fouilles doivent faire l’objet d’une expertise très spécifique, les experts ne sont pas forcément disponibles dans les six mois qui suivent une autorisation de fouilles. Peut-être pourrait-il être prolongé, car, je le répète, six mois c’est très court, surtout s’il y a des mois de vacances.