Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 décembre 2004 à neuf heures trente, seize heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Budgets annexes de l'Ordre de la Légion d'Honneur et de l'Ordre de la Libération :

M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 39).

- Justice :

M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 27) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur, pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (services généraux, avis n° 79, tome IV) ;

M. Philippe Goujon, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (administration pénitentiaire, avis n° 79, tome V) ;

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (protection judiciaire de la jeunesse, avis n° 79, tome VI).

- Articles de la deuxième partie non rattachés à l'examen des crédits :

Aucun amendement aux articles de la deuxième partie n'est plus recevable.