Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 décembre 2009 :

À neuf heures trente :

- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009 (n° 157, 2009-2010).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 158, 2009-2010).

À quinze heures et le soir :

1. Questions d’actualité au Gouvernement.

Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 17 décembre 2009, à onze heures.

2. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.