Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, dimanche 5 décembre 2010, à dix heures, à quinze heures et le soir :
- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rectifié, 2010-2011).
Rapport (n° 111, 2010-2011) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Suite des articles rattachés aux missions et amendements portant article additionnel :
- article 76 (mission « Médias, livre et industries culturelles »)
- article 99 (mission « Ville et logement »)
Discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.