Intervention de Georges Tron

Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser Éric Woerth qui ne peut être là ce matin.

Vous m’interrogez sur la situation de la caisse d’allocations familiales de la Côte-d’Or. Dans un certain nombre de caisses d’allocations familiales, la situation, bien qu’elle se soit significativement stabilisée, demeure difficile.

On observe ainsi depuis le début de l’année une amélioration globale de la situation des caisses d’allocations familiales, bien que les performances demeurent variables d’une à l’autre, cela va de soi.

Aujourd’hui, pour vous donner quelques précisions, la charge de travail moyenne nationale nécessaire pour gérer les stocks de dossiers représente cinq jours de travail, contre plus de huit jours en début d’année. Quatre-vingt-deux caisses d’allocations familiales ont des stocks de dossiers à traiter représentant moins de cinq jours de travail.

La caisse d’allocations familiales de Dijon, quant à elle, présente encore un stock équivalant à 7, 1 jours de travail, un peu au-dessus des moyennes indiquées. Mais les difficultés sont en train de se résorber, puisque le stock de pièces à traiter s’élevait à la caisse d’allocations familiales de Dijon, en début d’année, à plus de douze jours.

La caisse d’allocations familiales de Dijon a dû, au cours des derniers mois, se résoudre à réduire de manière ponctuelle son accueil physique et téléphonique afin de concentrer ses forces de production sur le traitement des dossiers reçus.

Je vous rappelle que les moyens alloués aux caisses d’allocations familiales ont fortement augmenté. En 2009 par exemple, nous avons augmenté les effectifs des caisses d’allocations familiales de 1 257 postes à temps plein, auxquels s’ajoutent 389 emplois à temps plein au titre du remplacement de l’ensemble des départs à la retraite l’année dernière.

En 2010, la règle du non-remplacement d’un départ à la retraite sur deux ne s’appliquera qu’à partir du second semestre. À ce titre, la caisse d’allocations familiales de Dijon a été autorisée, en 2009, à embaucher l’équivalent de 13, 5 emplois temps plein. Ces personnels nouveaux sont aujourd’hui pour la plupart en formation et seront sur le terrain dans les toutes prochaines semaines.

Par ailleurs, nous avons aussi autorisé le recrutement à titre exceptionnel de 400 personnes en contrat à durée déterminée. Ce sont donc aujourd’hui 2 000 personnels supplémentaires qui vont travailler dans l’ensemble des caisses d’allocations familiales. Cette mobilisation devrait permettre de poursuivre l’amélioration de la situation entamée au début de 2010.