Intervention de Dominique Leclerc

Cet amendement, qui concerne des problèmes rencontrés sur le terrain, a été déposé dans un souci de simplification. Il me donne l'occasion de revenir sur certains propos que j'avais tenus au début de ce débat.

Par cet amendement, vous revenez sur l'organisation du conventionnement des contrats d'avenir, à laquelle notre commission avait apporté plusieurs améliorations lors de l'examen du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.

Nous concevons qu'il soit nécessaire d'adapter ce dispositif aux aléas du terrain que vous venez de nous exposer, mais il est vrai aussi que cette mesure peut paraître prématurée.

Vous l'avez reconnu, cet amendement nous est parvenu assez récemment et nous avons rencontré des difficultés, d'une part, pour le comprendre et, d'autre part, pour l'évaluer. La commission s'en remet donc à la sagesse du Sénat, dont les membres ont été attentifs à vos explications.