Intervention de Jean-Pierre Sueur

Ce souci sera le nôtre jusqu’à la fin de l’examen du texte. C’est pourquoi nous sommes très attachés aux conditions dans lesquelles il nous est donné de travailler.

Monsieur le président, lors de l’examen de la loi de réforme des collectivités territoriales, nous avons siégé pendant dix-sept ou dix-huit jours dans un excellent climat. Le texte voté par le Sénat est lourd de signification. J’ai eu l’occasion de participer à l’ensemble des séances et je puis vous assurer que nous n’avons siégé ni le samedi ni le dimanche, ce qui a rendu possible un travail cohérent et sérieux.

C’est donc avec quelque stupéfaction que nous avons appris la décision de la conférence des présidents de nous faire siéger éventuellement la nuit du vendredi 8 octobre ainsi que le samedi 9 octobre à neuf heures trente et à quatorze heures trente.